Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CB
DUMONT Philippe

Numéro de dépôt :
11889
Date de dépôt :
24/10/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CB

Déposée le 24 octobre 1978 par DUMONT Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DUMONT Philippe, domicilié(e) 124 avenue Emile Zola 75015 PARIS - France.

La marque CB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 11889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque CB est expirée depuis le 24 octobre 1988.

DUMONT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : BATTLING , ANNONCE DIRECTE , H HEIDING , HEADS


DUMONT Philippe - 124 avenue Emile Zola 75015 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-025

Machines pour la fabrication, la coupe, le transfert et le transport, la répartition, la mise en forme, l'emballage, la mise en sacs et le conditionnement, le laminage, le moulage et la scarification du pain, de pâtons, de patisserie, de confiserie;machines pour tamiser, laver, nettoyer, mélanger, couper, emmagasiner les aliments, pour l'enduction et le graissage, la manutention, le transport d'articles.Machines et machines-outils: moteurs (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;appareils pour le traitement d'aliments.Fours de boulangerie, de confiserie et de cuisine;dispositifs et appareils de cuisson utilisés en alimentation;installation de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, et d'étuvage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.